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Guide d’utilisation des registres des homologations conservés aux Archives du Manitoba

Les registres des homologations, y compris les testaments et les dossiers de succession, des Manitobaines et Manitobains sont accessibles aux Archives du Manitoba. Le présent guide vise à expliquer comment trouver les registres des homologations qui ont été déposés dans la province du Manitoba entre 1870 et 1984. Pour les registres des homologations déposés après 1984, veuillez consulter le registre du greffe du Manitoba (en anglais seulement), une base de données accessible directement à partir du site Web de la Justice Manitoba.

Les registres des homologations comprennent les testaments et les successions des personnes décédées avec un testament (testatrices) ou sans testament (intestat). Les dossiers d’homologation sont habituellement créés et conservés par le tribunal le plus près de la résidence de la personne décédée ou de l’exécuteur du testament . Le contenu du dossier peut varier. Il contient en général une copie du testament, s’il en existe un. Avant 1973, les instruments juridiques comme les lettres d’homologation et les lettres d’administration étaient classés séparément dans des livres des homologations. Après 1973, ces instruments étaient conservés avec les dossiers de succession.

Pour commencer

Pour trouver des registres des homologations dans la province du Manitoba, il faut suivre un processus en plusieurs étapes qui requiert le nom de la personne décédée et l’année à laquelle la succession a été homologuée.

Il est aussi utile de savoir où la succession a été homologuée. Les dossiers d’homologation sont habituellement créés et conservés par le tribunal le plus près de la résidence de la personne décédée ou de l’exécuteur du testament.

Si la succession a été homologuée dans le district judiciaire de Winnipeg (Est), celui de Brandon (Ouest), celui de Dauphin, celui de Morden (Sud) (successions antérieures à 1966), celui de Portage la Prairie (Centre) ou celui de St. Boniface passez à la Section I.

Si la succession a été homologuée à l’extérieur du district judiciaire de Winnipeg (Est), de celui de Brandon (Ouest), de celui de Dauphin, de celui de Morden (Sud) (successions antérieures à 1966), de celui de Portage la Prairie (Centre) ou de celui de St. Boniface si vous ne savez pas dans quel district judiciaire la succession a été homologuée, passez à la Section II.


Section I. Successions homologuées dans le district judiciaire de Winnipeg (Est)

Étape 1 : Trouver le numéro de dossier de succession

Trouvez le numéro de dossier de succession ou le numéro de livre ou de folio des documents que vous cherchez en consultant le répertoire en ligne ci-dessous. Les entrées sont plus ou moins classées en ordre alphabétique par nom de famille.

Lorsque vous avez le numéro de dossier de la succession ou le numéro du livre ou du feuillet, passez à l’Étape 2 afin de trouver l'emplacement du dossier de succession.

Étape 2 : Trouvez l’emplacement des registres aux archives

Au moyen du numéro de dossier de succession obtenu à l’Étape 1, faites une recherche dans la base de données descriptive des archives Keystone pour trouver l’emplacement du dossier. Les dossiers de succession de Winnipeg sont classés en ordre chronologique par année d'homologation.

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « estate files » (dossiers de succession) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival Records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Sous Title (titre), sélectionnez la série qui comprend la région dans laquelle le dossier a été homologué, p. ex., Brandon estate files, Minnedosa estate files, etc.

  4. Faites défiler la notice descriptive vers le bas pour voir la liste des numéros d’entrée (accession numbers). Cliquez sur le numéro correspondant à l’année que vous cherchez pour voir les listes de dossiers.

  5. Cliquez sur la tranche de dossiers qui contient le numéro de dossier de succession. Prenez en note le code de l’emplacement (location).

Une fois que vous avez trouvé l’emplacement dans les archives, communiquez avec les Archives du Manitoba pour voir les registres.

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Section II: Successions homologuées à l’extérieur du district judiciaire de Winnipeg (Est)

Étape 1 : Trouvez le numéro de demande

Dans la base de données descriptive des archives Keystone (en anglais seulement), consultez les répertoires de demandes auprès du tribunal des successions pour trouver le numéro de demande de la personne décédée.

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « surrogate court application indexes » (répertoires de demandes auprès du tribunal des successions) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival Records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Sélectionnez Surrogate Court application indexes (répertoires de demandes auprès du tribunal des successions).

  4. Faites défiler la page vers le bas et sélectionnez « GR3728 ».

  5. Trouvez le numéro de microfilm (microfilm #) dont vous avez besoin pour commencer votre recherche.

Il est possible de consulter les microfilms dans la salle de lecture des Archives du Manitoba ou en les empruntant au Programme de microfilms des Archives du Manitoba.

  • Une fois que vous aurez le numéro de demande, passez à l’Étape 2.

Étape 2 : Déterminez le district judiciaire

À l’aide du numéro de demande obtenu du répertoire de demandes à l’Étape 1, faites une recherche dans la base de données descriptive des archives Keystone pour consulter le registre des demandes pertinent et trouver le district judiciaire dans lequel la demande a été traitée..

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « surrogate court application registers » (registres des demandes auprès du tribunal des successions) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival Records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Sélectionnez Surrogate Court application registers (registres de demandes auprès du tribunal des successions).

  4. Faites défiler la page vers le bas et sélectionnez « GR3750 » .

  5. Trouvez le registre de demandes (application register) qui contient le numéro de demande (application number) que vous cherchez. Cliquez sur l’entrée et trouvez le numéro de microfilm (microfilm #) dont vous avez besoin pour continuer votre recherche.

Il est possible de consulter les microfilms dans la salle de lecture des Archives du Manitoba ou en les empruntant au Programme de microfilms des Archives du Manitoba.

  • Si la succession a été homologuée dans le district judiciaire de Winnipeg (Est), celui de Brandon (Ouest), celui de Dauphin, celui de Morden (Sud) (successions antérieures à 1966), celui de Portage la Prairie (Centre) ou celui de St. Boniface passez à la Section I.

  • Si la succession a été homologuée dans une autre région, passez à l’Étape 3 

 Étape 3 : Trouver le numéro de dossier de succession

Dans la base de données descriptive des archives Keystone, consultez les répertoires des districts judiciaires pour trouver l’emplacement des instruments juridiques et les numéros de dossiers de succession.

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « judicial district indexes » (répertoires des districts judiciaires) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival Records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Choisissez l’entrée qui contient le district que vous cherchez, p. ex., Dauphin Judicial District indexes, St. Boniface Judicial District indexes, etc.

  4. Les répertoires sont classés par ordre alphabétiques et vous fourniront les numéros des dossiers de succession, et les numéros de livre et de folio des instruments juridiques. Faites défiler la page vers le bas et choisissez le numéro d’entrée (accession number) qui correspond à la période de temps que vous cherchez.

  5. Prenez en note le code de l’emplacement (location) ou le numéro de microfilm (microfilm #).

Les listes de dossiers se trouvent dans la base de données des listes Keystone.

Il est possible de consulter les microfilms dans la salle de lecture des Archives du Manitoba ou en les empruntant au Programme de microfilms des Archives du Manitoba.                        

  • Pour trouver les instruments juridiques au moyen des numéros de livres et de folios trouvés dans le répertoire des districts judiciaires (dossiers préalables à 1973), passez à l'Étape 4a.

  • Pour trouvez l’emplacement du dossier de succession au moyen du numéro de dossier de succession trouvé dans le répertoire des districts judiciaires, passez à l’Étape 4b.

…tape 4a : Trouver les emplacements des registres des homologations déposés avant 1973* dans les archives

Utilisez les renseignements obtenus à l’Étape 3 pour consulter les listes des livres des homologations régionaux ci-dessous pour trouver les emplacements d’archives des divers instruments juridiques délivrés avant 1973*. Les listes de dossiers se trouvent dans la base de données descriptive des archives Keystone.

Une fois que vous avez trouvé l’emplacement dans les archives, communiquez avec les Archives du Manitoba pour voir les registres.

Livres des homologations des tribunaux des successions régionaux

Les Archives du Manitoba conservent des livres des homologations qui couvrent les régions suivantes :

  • District judiciaire de Brandon (Ouest)
  • District judiciaire de Dauphin
  • District judiciaire de Minnedosa (Nord)
  • District judiciaire de Portage-la-Prairie (Centre)
  • District judiciaire de Saint-Boniface

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « Regional Surrogate Court Probate Books » (livres des homologations des tribunaux des successions régionaux) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Faites défiler la page vers le bas et choisissez le district dans lequel vous désirez faire la recherche.

  4. Faites défiler la notice descriptive vers le bas et choisissez le numéro d’entrée (accession number) qui correspond aux années que vous cherchez.

  5. Prenez en note le code de l’emplacement (location).

*Après 1973, les instruments juridiques étaient classés avec les dossiers de succession.

Étape 4b : Trouvez les emplacements des registres des homologations déposés après 1973* dans les archives

À l’aide du numéro de dossier de succession obtenu à l’Étape 3, consultez la base de données descriptive des archives Keystone pour faire une recherche dans les listes régionales des dossiers de succession et trouver l’emplacement des registres.

Dossiers de succession régionaux

Les Archives du Manitoba conservent des dossiers de succession des régions suivantes :

  • District judiciaire de Brandon (Ouest)
  • District judiciaire de Dauphin
  • District judiciaire de Minnedosa (Nord)
  • District judiciaire de Portage-la-Prairie (Centre)
  • District judiciaire de Saint-Boniface
  • District judiciaire de Morden
  • District judiciaire de The Pas

Recherche dans Keystone (en anglais seulement) :

  1. Saisissez « regional estate files » (dossiers de succession régionaux) dans la recherche par mot clé (keyword search).

  2. Sélectionnez les résultats pour Descriptions of Archival records (descriptions des documents archivistiques).

  3. Faites défiler la page vers le bas et sélectionnez la région que vous cherchez.

  4. Faites défiler la notice descriptive vers le bas et choisissez le numéro d’entrée (accession number) qui correspond aux années que vous cherchez.

  5. Cliquez sur la tranche de dossiers qui contient le numéro de dossier de succession. Prenez en note le code de l’emplacement (location).

*Avant 1973, les instruments juridiques étaient classés séparément des dossiers de succession.

 Étape 5 : Une fois que vous avez trouvé l’emplacement dans les archives, communiquez avec les Archives du Manitoba pour voir les registres.

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