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Publications Fiscales du Manitoba

La taxe sur les ventes au détail

Bulletins
001 février 2007 Vêtements, chaussures et accessoires
002 avril 2006 Produits pharmaceutiques, fournitures et équipement médicaux destinés à l'usage humain
003 juillet 2001 Fournitures de jardin et de pelouse
004 février 2008 Renseignements à l'intention des marchands
005 juin 2005 Renseignements à l'intention des entrepreneurs
006 mai 2003 Ventes à des non-rèsidents du Manitoba
007 mai 1996 Dentistes, denturologistes et laboratoires dentaires
008 juin 2005 Installations, réparations et améliorations de biens réels
009 avril 2000 Services audio, audiovisuels et d'éclairage
010 février 2003 Exploitation d'un gîte touristique
011 février 2003 Services de restauration
012 août 2005 Marchands de véhicules automobiles et de remorques
013 août 2005 Marchands de motoneiges et de VTT
014 mars 2002 Biens et services achetés de fournisseurs de l'extérieur de la province
015 avril 2005 Impression, éditique et services connexes
016 juillet 2005 Tenue et conservation des registres
017 avril 2000 Blanchisseurs et nettoyeurs
018 janvier 2008 Équipement agricole et autres articles
019 mars 2003 Municipalités, administrations municipales et districts d'administration locale
020 juillet 2005 Élévateurs à grains
021 mars 2003 Greniers et bâtiments servant d'entrepôt de ferme
022 mai 2000 Ventes aux apiculteurs
023 mars 2003 Contrats de service, d'entretien ou de garantie
024 juin 2000 Activités de collecte de fonds par des organismes de charité et sans but lucratif
025 mai 2003 Aéronefs utilisés à des fins de location et autres
026 mai 2003 Aéronefs achetés pour usage privé
027 mai 2003 Aéronefs achetés à des fins commerciales
028 mai 2000 Escomptes, coupons et remises en espèces
029 mars 2007 Aliments et boissons
030 mai 2008 Sommaire des biens et services taxables et non taxables
031 juin 2005 Entrepreneurs en installations mécaniques et électriques
032 mai 2000 Services relatifs aux sites Web et à internet
033 juillet 2001 Logiciels et services de programmation
034 avril 2004 Optométristes et opticiens
035 juillet 2001 Matériel et services publicitaires
036 mars 2003 Exploitants d'animaleries et de chenils, et fournisseurs de services destinés aux animaux de compagnie
037 avril 2003 Agent de promotion publicitaire
038 février 2002 Sable, gravier, béton et asphalte
039 avril 2004 Productions de films, de vidéos et d'enregistrements sonores
040 mars 2003 Pourvoiries et gîtes de chasse et de pêche
041 septembre 2004 Salons funéraires et marchands de monuments
042 septembre 2008 Corporations, Partnerships, Joint Ventures and Trusts (disponible en anglais seulement)
043 juin 2008 Métaux précieux, pièces de monnaie, jetons et billets de banque
044 février 2003 Information à l'intention des transporteurs routiers interterritoriaux
045 avril 2007 Producteurs de pétrole et entrepreneurs en forage et en entretien de puits de pétrole
046 février 2001 Ventes aux transporteurs routiers interterritoriaux
047 juin 1989 Secteur de l'insémination artificielle
048 mars 2004 Location de machinerie et d'équipement
049 juin 1989 Florists (disponible en anglais seulement)
050 juin 1989 Exemptions pour les meubles d'occasion
051 juin 1989 Ventes aux pisciculteurs
052 mars 2004 Exploitation de pépinières et de serres
056 juin 2004 Services juridiques
057 juin 2004 Services de comptabilité
058 juin 2004 Services de conception d'ingénierie
059 juin 2004 Services de sécurité et d'enquêtes privées
060 juin 2004 Services de conception architecturale
094 avril 1996 Modifications fiscales de 1996 - industrie minière
098 mars 1998 Modifications fiscales Budget 1998 (disponible en anglais seulement)
099 mai 1999 Modifications fiscales Budget 1999 (disponible en anglais seulement)
100 mai 2000 Modifications fiscales Budget 2000 (disponible en anglais seulement)
101 avril 2001 Modifications fiscales Budget 2001
102 avril 2002 Modifications fiscales Budget 2002
103 avril 2003 Modifications fiscales Budget 2003
104 avril 2004 Modifications fiscales Budget 2004
105 mars 2005 Modifications fiscales Budget 2005
106 mars 2006 Modifications fiscales Budget 2006
107 avril 2007 Modifications fiscales Budget 2007
108 avril 2008 Modifications fiscales Budget 2008

Avis

Avis mai 2004 Alarm Systems-Sale/Installation/Maintenance and Monitoring Services (disponible en anglais seulement)
Avis juin 2004 Notice to Sales Tax Vendors-2004 Manitoba Budget (disponible en anglais seulement)
Avis septembre 2004 Votre numéro de compte a changé
Avis mars 2005 Notice to Magazine Publishers (disponible en anglais seulement)
Avis mars 2006 Élargissement des critères d'exemptions relatifs aux fournitures de soins pour diabétiques
Avis mars 2006 Avis aux vendeurs de maisons mobiles, modulaires ou préfabriquées
Avis mai 2007 Ventes effectuées par des marchands situés dans une réserve
Avis mai 2007 Avis aux détaillants-Précisions concernant l'exemption de la taxe Manitobaine sur les ventes au détail accordée aux indiens inscrits et aux bandes indiennes
Avis avril 2007 Exigences d'inscription pour les entreprises à domicile
Avis juin 2007 Foires, expositions et salons professionnels
Avis décembre 2007 Conseils importants concernant la taxe sur les ventes au détail
Avis décembre 2007 Séances d'orientation à l'intention des nouveaux marchands
Avis février 2008 Avis aux détaillants de pneus-Modification de la cotisation applicable aux pneus
Avis mai 2008 Taxe sur les ventes au détail élargissement des critères d'exemption relatifs aux produits pour cesser de fumer
Brochures
Brochure janvier 2008 Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, Impôt sur la paye, Taxe sur le tabac, Taxe sur le carburant, Taxe sur l'essence, Impôt sur le capital des corporations
Brochure août 2005 Taxe sur les ventes au détail-Application de la taxe à l'achat d'un véhicule
Brochure février 2004 Retail Sales Tax-Automatic Refunds by Autopac Agents on Motor Vehicles (disponible en anglais seulement)
Brochure février 2004 Retail Sales Tax-Vehicle Valuation Program For Motor Vehicles Purchased Privately (disponible en anglais seulement)

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L'impôt destiné aux services de santé et à l'enseignement postsecondaire

Bulletins
001-HE janvier 2008 Renseignements à l'intention des employeurs
002-HE janvier 2008 Rémunération
003-HE janvier 2008 Corporations associées
004-HE mars 2001 Établissement permanent
005-HE janvier 2008 Rémunération versée par un transporteur public
Avis
Avis décembre 2004 Information for Manitoba Employers Registered Under The Health and Post Secondary Education Tax Levy Act (Payroll Tax) - 2004 Payroll Tax Annual Report (disponible en anglais seulement)
Avis septembre 2004 Votre numéro de compte a changé
Avis décembre 2007 Augmentation de l'exemption et de la tranche d'imposition à taux réduit
Brochure
Brochure janvier 2008 Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, Impôt sur la paye, Taxe sur le tabac, Taxe sur le carburant, Taxe sur l'essence, Impôt sur le capital des corporations

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L'impôt sur le capital des corporations

Bulletins
001-CCT avril 2008 Impôt sur le capital des corporations
002-CCT avril 2008 Entreprises manufacturières et de transformation
Avis
Avis septembre 2004 Votre numéro de compte a changé
Brochure
Brochure janvier 2008 Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, Impôt sur la paye, Taxe sur le tabac, Taxe sur le carburant, Taxe sur l'essence, Impôt sur le capital des corporations

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La taxe minière

Bulletins
MT 92-1 août 1992 Interprétation de « production en quantité commerciale suffisante »

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La taxe sur le carburant et la taxe sur l'essence

Bulletins
IFTA-001 mars 2008 Entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) (disponible en anglais seulement)
IFTA-002 août 1999 Activités de location dans le cadre de l’entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) (disponible en anglais seulement)
Avis
Avis juin 2005 Registration Requirements Under the International Fuel Tax Agreement (IFTA)(disponible en anglais seulement)
Avis juin 2004 Notice to Gasoline Tax Collectors-2004 Manitoba Budget (disponible en anglais seulement)
Avis juin 2004 Notice to Motive Fuel Tax Collectors-2004 Manitoba Budget (disponible en anglais seulement)
Avis décembre 2004 Nouvelle licence de vente pour les grossistes et les détaillants
Avis mars 2006 Élargissement des critères d'admissibilité aux exemptions de taxes sur l'essence et sur le carburant pour l'industrie forestière
Avis janvier 2007 Distribution du carburant coloré par les installations commerciales à carte-accès
Avis novembre 2007 Avis aux collecteurs de la taxe sur l'essence-modifications concernant le gazohol
Avis janvier 2008 Avis aux collecteurs de taxes sur le carburant et le tabac-Modification de la politique sur les dates d'échéance et Payez vos taxes d'affaires du Manitoba en ligne
     
Brochure
Brochure janvier 2008 Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, Impôt sur la paye, Taxe sur le tabac, Taxe sur le carburant, Taxe sur l'essence, Impôt sur le capital des corporations

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Loi sur l'administration des impôts et des taxes et divers impôts et taxes - Partie I

Avis
Avis mars 2006 Possession de cartouches de cigarettes limitée à cinq
Avis janvier 2008 Avis aux marchands et aux acheteurs-Taxe sur l'électricité, le gaz naturel et le charbon

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La taxe sur le tabac

Bulletins
001-TT mars 2006 Sale of Tobacco on Indian Reserves (disponible en anglais seulement)
Avis
Avis juin 2004 Notice to Tobacco Tax Collectors-2004 Manitoba Budget (disponible en anglais seulement)
Avis décembre 2004 Nouvelle licence de vente pour les grossistes et les détaillants
Avis mars 2006 Possession de cartouches de cigarettes limitée à cinq
Avis janvier 2008 Avis aux collecteurs de taxes sur le carburant et le tabac-Modification de la politique sur les dates d'échéance et Payez vos taxes d'affaires du Manitoba en ligne
Brochure
Brochure janvier 2008 Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, Impôt sur la paye, Taxe sur le tabac, Taxe sur le carburant, Taxe sur l'essence, Impôt sur le capital des corporations

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