Archives du Guide

Cette section contient la liste des sections du Guide qui ont été révisées. Chaque révision est datée et une brève explication en explique la nature. Vous trouverez également des liens aux sections archivées du Guide en format PDF pour les sections qui ont subi des modifications majeures ou notables.

Sections du Guide archivées

TABLEAU DES SECTIONS DU GUIDE ARCHIVÉES

Section

Historique

Dossiers archivés

0.0.0 – Introduction générale

Oct. 2005 – Changements mineurs pour clarifier le fait que les normes provinciales peuvent aussi être appelées des normes fondamentales.

 

1.1.0 – Introduction du chapitre sur la gestion des cas

Approuvée en janv. 2005. Correction orthographique de la version anglaise en mai 2005.
Juillet 2008 – Ajout d’une politique relative au contact direct en personne avec les enfants.

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1.1.1 – Réception des demandes

Approuvée en janv. 2005.
Mai 2005 – Ajout d’un lien à la section 1.7.1 dans la norme 21, à l’endroit où il est fait référence aux catégories de cas.

 

1.1.2 – Étude du cas

Approuvée en janv. 2005.
Mai 2005 – Corrections mineures.

 

1.1.3 – Planification

Approuvée en janv. 2005.
Mai 2005 – Corrections mineures à la norme 8.

 

1.2.0 – Introduction du chapitre sur les services à la famille

Approuvée en janv. 2005.
Juin 2006 – Ajout de liens aux sections 1.2.1 et 1.2.2.
Oct. 2008 – Liste du contenu et liens mis à jour.

 

1.2.3 – Services de garderie

Approuvée en juillet 2008.
Oct. 2008 – Corrections mineures.

 

1.3.0 – Introduction du chapitre sur les services de protection des enfants

Approuvée en janv. 2005.
Oct. 2008 – Liste du contenu et liens mis à jour.
Janv. 2009 – Liste du contenu et liens mis à jour.

 

1.4.0 – Introduction du chapitre sur les enfants pris en charge

Approuvée en juillet 2005.
Oct. 2008 – Liste du contenu et liens mis à jour.

 

1.4.2 – Lieux sûrs

Approuvée en juillet 2008.
Oct. 2008 – Corrections mineures.

 

1.5.0 – Introduction du chapitre sur le Placement en foyer nourricier

Approuvée en janv. 2005.
Juin 2008 – Liste du contenu et liens mis à jour.

 

1.5.2 – Délivrance de permis et appels connexes

Approuvée en juillet 2008. Correction mineure en août 2008.
Janv. 2009 – Les bénévoles et les membres du conseil ont été ajoutés dans la politique intitulée « Permis délivré à un employé d’un office ».

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1.5.6 -  Retrait d’enfants placés

Approuvée en juillet 2008.
Avril 2011 – La norme 1 est séparée en deux normes et les normes suivantes sont renumérotées.

1.5.6_enpdf_2008_07
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1.7.0 – Introduction du chapitre sur l’Administration des services

Approuvée en janv. 2005.
Oct. 2005 – Révision de l’introduction et de la liste du contenu.
Janv. 2009 – Corrections mineures.

 

1.7.1 – Dossiers sur les services

Approuvée en octobre 2005.
Janv. 2009 – Ajout de la politique relative à l’impression et à la conservation des messages électroniques.

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1.7.4 – Décès ou blessures d’un enfant

Approuvée en octobre 2005.
Janv. 2009 – La responsabilité d’examiner les services fournis par un office n’appartient plus au médecin légiste en chef, mais au protecteur des enfants.

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1.8.2 – Pratiques en matière de ressources humaines

Approuvée en janvier 2006
Mars 2011 – Révision de pratique no. 10 pour préciser que les deux exemptions doivent s’appliquer.