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Guide de normalisation des services à l'enfant
et à la famille

Table des matières


Archives du Guide

Guide de Normalisation des Services (1988 - present)

Glossaire

Introduction générale

Liens rapides vers les normes

Volume 1 : Normes des offices

Chapitre 1 : Gestion des cas

Section 1 : Réception des demandes
Section 2 : Étude du cas
Section 3 : Planification
Section 4 : Prestation des services
Section 5 : Évaluation
Section 6 : Arrêt des services
Section 7 : Préparation des jeunes à la fin de la prise en charge
Section 8 : Accords avec de jeunes adultes (prolongation des soins)

Chapitre 2 : Services à la famille

Section 1 : Participation à la collectivité
Section 2 : Services aux familles volontaires
Section 3 : Services de garderie
Section 4 : Aide familiale et aide auprès des parents
Section 5 : Placement volontaire d’un enfant
Section 7 : Renonciation volontaire à la tutelle

Guide de Normalisation des Services (1988 - present)

Section 260 : Conventions de Service
Section 261 : Calcul des contributions de la famille

Chapitre 3 : Services de protection des enfants

Section 1 : Services de protection des enfants
Section 2 : Actions en justice
Section 3 : Mauvais traitements infligés aux enfants
Section 4 : Enquêtes provinciales relatives aux mauvais traitements infligés aux enfants
Section 5 : Exploitation sexuelle des enfants
Section 6 : Appréhension pour traitement médical
Section 7 : Collaboration avec les autorités policières

Chapitre 4 : Enfants pris en charge

Section 2 : Lieux sûrs
Section 3 : Utilisation d'hôtels
Section 7 : Enfants absents et disparus
Section 9 : Enfants atteints de l’ETCAF

Guide de Normalisation des Services (1988 - present)

Section 450 : Responsabilités du prestateur de soins

Chapitre 5 : Placement en foyer nourricier

Section 1 : Gestion des ressources
Section 2 : Délivrance de permis et appels connexes
Section 3 : Placement en foyer nourricier
Section 4 : Responsabilités des fournisseurs de soins
Section 5 : Soutien et relève
Section 6: Retrait d’enfants placés

Chapitre 6 : Services d'adoption

Guide de Normalisation des Services (1988 - present)

Index
Section 500 - Services d'adoption
Section 502 - Demande de déclaration de paternité
Section 510 - Services aux pupilles de l'État
Section 530 - Services aux enfants
Section 531 - Préparation de l'enfant au placement
Section 532 - Services de placement
Section 533 - Services postplacement
Section 540 - Services aux requérants adoptifs
Section 541 - Évaluation du foyer d'adoption
Section 542 - Services aux requérants approuvés
Section 543 - Services de sélection
Section 544 - Contacts postplacement
Section 550 - Adoptions qui ne visent pas un pupille de l’État
Section 551 - Adoption par le nouveau conjoint
Section 552 - Adoption par un membre de la famille élargie
Section 553 - Adoption privée
Section 554 - Adoption de fait
Section 560 - Adoption internationale
Section 570 - Services postadoption
Section 571 - Registre postadoption
Section 573 - Communication de renseignements non signalétiques
Section 574 - Counseling
Section 575 - Accès aux dossiers et mise à jour
Section 576 - Rapatriement Consécutif à L'adoption

Chapitre 7 : Administration des services

Section 1 : Dossiers sur les services
Section 3 : Processus d'examen des plaintes
Section 4 : Signalement des incidents critiques

Guide de Normalisation des Services (1988 - present)

Section 701 - Services Aux Jeunes Contrevenants

Chapitre 8 : Fonctionnement des offices

Section 1 : Compétences du personnel
Section 2 : Pratiques en matière de ressources humaines

Volume 2 : Normes des établissements

Volume 3 : Normes des régies

Volume 4 : Normes de la Direction


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