Plans parentaux
Un plan parental est un document décrit qui précise de quelle manière des parents vont élever leurs enfants après une séparation ou un divorce. Un plan parental n’a pas besoin d’utiliser de termes de jargon juridique. L’objectif d’un plan parental est généralement de décrire les arrangements parentaux tels que :
- le temps que chaque parent passera avec l’enfant, et à quels jours ou moments;
- la manière dont les décisions concernant l’enfant sont prises (par exemple: conjointement, ou individuellement mais en consultation avec l’autre parent);
- la manière dont l’information est communiquée entre les parents;
- la manière selon laquelle tout autre question parentale peut être réglée.
Il est nécessaire d’avoir un plan parental pour faire intervenir le tribunal dans les cas où les parents ne sont pas d’accord sur les arrangements parentaux à prendre pour leurs enfants. Dans ces cas, chaque parent doit soumettre un plan.
Le programme d’éducation des parents du gouvernement du Manitoba, Pour l’amour des enfants, offre des renseignements qui aident les parents à mettre au point un plan parental axé sur les besoins de l’enfant. Pour vous aider à élaborer un tel plan, vous pouvez également choisir de consulter un avocat exerçant dans le domaine du droit de la famille. Un avocat en droit de la famille peut vous aider à comprendre vos responsabilités et droits légaux avant que vous ne finalisiez le plan.
Pour en savoir plus sur les plans parentaux, consultez le site de Justice Canada : https://www.justice.gc.ca/fra/df-fl/parent/plan.html. Vous y trouverez notamment une liste de vérification et un outil interactif pour vous aider à concevoir un plan