Émissions atmosphériques

Les usines de fabrication et les établissements industriels, les usines de traitement thermique, les usines d’asphalte, les usines d’équarrissage, les centrales à béton et d’autres établissements rejettent des polluants dans l’air, soit sous forme de sources ponctuelles (par leurs cheminées), soit sous forme d’émissions fugitives. Les émissions atmosphériques de ces types d’installations sont évaluées au cours des processus d’autorisations environnementales. Ces installations doivent obtenir une licence délivrée sous le régime de la Loi sur l’environnement avant leur construction, leur modification ou leur exploitation. Les conditions rattachées à ces licences peuvent inclure des limites d’émissions, la surveillance des émissions de sources fixes, la modélisation de la dispersion des émissions, la surveillance de la qualité de l’air ambiant et la production de rapports.

Limites d’émissions : Exigences établies par la loi, précisant des limites quant à la quantité admissible de certains polluants atmosphériques pouvant être rejetés dans l’environnement par une source particulière au cours d’une période donnée. Ces limites sont des normes de qualité de l’air ambiant ayant pour objectif d’assurer la protection de l’environnement et de la santé humaine. Elles peuvent servir à établir des seuils normalisés au-dessus desquels le recours à une technologie appropriée de contrôle des émissions pourrait s’imposer. Les limites d’émissions établies par le ministère du Développement durable, le Conseil canadien des ministres de l’Environnement, Environnement Canada, l’Environmental Protection Agency des États-Unis, le ministère de l’Environnement de l’Ontario et d’autres instances servent de valeurs de référence.

Surveillance des émissions de sources fixes : La surveillance est un terme général désignant la collecte et l’utilisation continues de données de mesure pour comparer les résultats d’émission d’une installation à une norme donnée. Il existe généralement deux principaux types de surveillance, dont les fonctions diffèrent : la surveillance des émissions de sources fixes et la surveillance de la qualité de l’air ambiant.

  • La surveillance des émissions de sources fixes permet de recueillir et d’utiliser des données de mesure des différentes sources fixes d’émissions. Ce type de surveillance est souvent nécessaire afin de vérifier la conformité aux limites d’émissions atmosphériques provinciales ou fédérales. En conséquence, la surveillance des émissions de sources fixes a pour objet de fournir :
      • des données et des renseignements provenant d’une source fixe réglementée (établissement) afin que la conformité aux exigences réglementaires puisse être démontrée;
      • des renseignements sur le rendement des technologies à l’intention de l’exploitant de l’établissement afin que celui-ci puisse prendre des mesures correctives, au besoin.

    Les exigences applicables peuvent nécessiter la tenue d’activités de surveillance périodiques ou continues, selon ce qui est précisé dans les conditions rattachées à la licence délivrée à un établissement. La surveillance des émissions de sources fixes, généralement appelée « échantillonnage des émissions d’une cheminée » ou « échantillonnage de fumée », est effectuée par un personnel formé et expérimenté. Les analyses sont réalisées dans des conditions d’exploitation habituelles à des intervalles appropriés ou, encore, par l’entremise d’un processus de surveillance continue des émissions dans les cheminées, à l’aide de méthodes reconnues. Les analyses des émissions de sources fixes peuvent fournir des estimations précises des émissions annuelles d’un établissement ou être utilisées pour la certification d’un système de surveillance en continu des émissions. Un tel système mesure de façon continue les niveaux d’émissions réelles d’un polluant préoccupant, ou d’un polluant de substitution du polluant préoccupant, provenant d’une source fixe.

    Pour tout échantillonnage des émissions provenant d’une source fixe, l’exploitant doit fournir des équipements d’échantillonnage des émissions de cheminées appropriés et procéder à l’échantillonnage conformément à la version la plus récente des méthodes d’essai d’Environnement Canada ou de l’Environmental Protection Agency des États-Unis. Toute autre méthode doit être approuvée par le Ministère avant d’être utilisée pour l’analyse des émissions provenant d’une source fixe. Les liens suivants fournissent des renseignements supplémentaires sur les équipements d’échantillonnage des émissions de cheminées et les méthodes connexes.

Protocole provisoire sur les résultats d’échantillonnage des émissions de cheminées (en anglais seulement)
Lignes directrices sur les équipements d’échantillonnage des émissions de cheminées (en anglais seulement)

  • Les activités de surveillance de la qualité de l’air ambiant consistent à recueillir et à mesurer des échantillons de polluants présents dans l’air ambiant en vue de les comparer à des critères de qualité de l’air ambiant. Cette section met l’accent sur les exigences de surveillance de la qualité de l’air ambiant qui peuvent s’appliquer à un établissement produisant des émissions de sources fixes. Les émissions de polluants provenant d’une source fixe peuvent avoir une incidence sur la qualité de l’air ambiant d’une région. Il faut surveiller la qualité de l’air ambiant pour évaluer les tendances touchant la qualité de l’air de l’environnement situé à proximité de l’établissement ainsi que les répercussions des polluants rejetés par les opérations ou les activités de cet établissement donné. Cette surveillance permet également de vérifier la conformité aux recommandations et aux objectifs provinciaux en matière de qualité de l’air. La nécessité de surveiller la présence de certains polluants dans l’air ambiant est établie en fonction de la nature des polluants qui pourraient être rejetés par un établissement donné. Cette exigence, y compris les sites choisis pour l’aménagement de stations de surveillance de l’air ambiant, est précisée dans une licence délivrée en vertu de la Loi sur l’environnement. Tout comme l’échantillonnage des émissions d’une cheminée, la surveillance de la qualité de l’air ambiant doit suivre une méthode standard d’échantillonnage et d’analyse des polluants.

La modélisation de la dispersion des émissions (en anglais seulement) est un groupe d’algorithmes mathématiques utilisé pour estimer la dispersion des polluants dans l’air ambiant. La modélisation de la dispersion s’effectue à l’aide de programmes informatiques qui résolvent des équations mathématiques simulant la dispersion de polluants et qui estiment la concentration ambiante sous le vent de polluants atmosphériques provenant de sources fixes. L’estimation des concentrations environnementales modélisées est fonction des émissions atmosphériques de sources fixes, des données météorologiques et d’autres renseignements. Un modèle peut également être utilisé pour prédire les concentrations futures de polluants selon certains scénarios, y compris les changements dans les sources d’émissions.

En plus d’être exigée dans le cadre du processus d’évaluation prescrit par la Loi sur l’environnement ou la Loi sur la manutention et le transport des marchandises dangereuses, une modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques peut être requise aux fins suivantes :

  • préciser les exigences rattachées à une licence délivrée pour un projet d’aménagement donné;
  • concevoir ou installer une cheminée appropriée pour une source fixe d’émissions;
  • concevoir ou choisir un équipement approprié pour le contrôle de la pollution atmosphérique;
  • établir des prévisions sur la qualité de l’air ambiant;
  • choisir des emplacements appropriés pour des stations de surveillance de la qualité de l’air ambiant;
  • évaluer les répercussions potentielles d’une nouvelle source de pollution atmosphérique.

Les organismes de réglementation et le secteur privé proposent actuellement de nombreux modèles de dispersion atmosphérique de divers contaminants. Ces modèles peuvent simuler des conditions dont la complexité varie selon les sources, les événements, les conditions d’exploitation et le relief. Le choix d’un modèle sur mesure peut se révéler nécessaire dans une situation donnée. Toute question ou préoccupation sur la sélection des modèles doit être adressée à l’organisme de réglementation provincial Des caractéristiques ou circonstances particulières pourraient s’appliquer à certaines installations. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la modélisation de la dispersion atmosphérique, veuillez consulter les Lignes directrices sur la modélisation de la dispersion atmosphérique au Manitoba (en anglais seulement).